Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour réglementaire : Juin 2026
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Ce portail a pour unique objet d'exposer et de vulgariser l'avancement de nos travaux de recherche historique, d'inventaire architectural et de diagnostic d'impact environnemental. Il est fourni à titre gracieux d'utilité publique, exempte de toute composante marchande ou publicitaire.
2. Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus rédigés, cartographies documentaires, grilles de suivi d'impact, photographies sous licence d'observation et rapports de terrain diffusés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association La Demeure Historique. Toute reproduction à but lucratif ou commercial est formellement prohibée. Les citations à but académique et scientifique sont encouragées, sous réserve de mentionner de manière visible la source originelle.
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4. Droit applicable
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